Mentions légales — oenolosite.com

Dernière mise à jour : 29 octobre 2026

Éditeur du site

Le site oenolosite.com est édité par Clément Boschet, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Demat Future (« Demat Future » ou « nous ») :

Adresse : La Boissière Cado, 56380 Monteneuf, France
SIREN 902 052 984 — SIRET 902 052 984 00017 — activité libérale, non immatriculée au RCS
E-mail : contact@getoenolosite.com
Téléphone : 07 88 46 43 48

Directeur de la publication : Clément Boschet.

Hébergement

Le site est hébergé dans l’Union européenne par Scaleway SAS, société par actions simplifiée au capital de 142 050 €, 8 rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France, RCS Paris 433 115 904. Téléphone : +33 1 84 13 00 00. Site : www.scaleway.com.

Aperçus créés par les domaines viticoles

Les pages publiées sous oenolosite.com/domaines/… sont des aperçus gratuits créés par des domaines viticoles avec leurs propres contenus (textes, logos, images), dans le cadre des conditions d’utilisation de l’essai. Pour ces contenus, Demat Future fournit un service d’hébergement ; chaque domaine reste responsable de ce qu’il publie. Les règles applicables à ces contenus figurent à l’article 6 des conditions d’utilisation de l’essai.

Point de contact

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Lorsque nous retirons, masquons ou suspendons un contenu ou un aperçu, nous en informons le domaine qui l’a publié par un exposé des motifs clair et précis : ce qui est retiré, la portée territoriale et la durée de la mesure, les faits, l’indication que la décision a été prise par une personne sans moyen automatisé, la règle de droit ou la clause des conditions d’utilisation concernée, et les voies de recours (réclamation auprès de nous à contact@getoenolosite.com, ou recours devant le juge).

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Nombre moyen mensuel de destinataires actifs du service dans l’Union européenne (article 24, paragraphe 2, du règlement (UE) 2022/2065), calculé sur la période écoulée depuis l’ouverture du service, inférieure à six mois : 0, publié le 30 septembre 2026. Mis à jour au moins tous les six mois.

Propriété intellectuelle

La marque Oenolosite, la structure du site, les thèmes graphiques et les textes de présentation sont la propriété de Demat Future ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les contenus des aperçus appartiennent aux domaines qui les ont fournis.

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